Trouvez plus rapidement ce que vous cherchez en sélectionnant un filtre :
Qu’est-ce qu’une CI ?
Chaque direction de région de l’enseignement fondamental et chaque lycée de l’enseignement secondaire a une commission d’inclusion (CI). Elle a pour mission d’informer les parents sur les différentes mesures de prise en charge à proposer et de définir, le cas échéant, les mesures appropriées à offrir à l’élève. La CI peut aussi s’adresser à la Commission nationale d’inclusion (CNI), pour autant que les parents aient marqué leur accord, si elle estime que l’élève nécessite une prise en charge spécialisée.
La CI d’un lycée de l’enseignement secondaire peut encore saisir la Commission des aménagements raisonnables (CAR), pour autant que les parents ou l’élève majeur aient marqué leur accord, si elle estime que l’élève requiert des aménagements raisonnables.
Qui peut faire une demande à une CI ?
Une CI d’une direction de région de l’enseignement fondamental peut être saisie soit par les parents, soit par le personnel enseignant de l’école, avec l’accord écrit des parents.
Une CI d’un lycée de l’enseignement secondaire peut être saisie par les parents ou l’élève majeur. Elle peut également être saisie par le service psycho-social et d’accompagnement scolaires, par le directeur du lycée ou par l’équipe de soutien des élèves à besoins éducatifs spécifiques (ESEB) du lycée, avec l’accord écrit des parents ou de l’élève majeur.
Quelles sont les mesures qui peuvent être proposées par une CI ?
A l’enseignement fondamental et en fonction des besoins de l’élève une CI peut proposer :
- L’adaptation de l’enseignement en classe
- La mise en place d’aménagements raisonnables
- La participation de l’élève à des ateliers de développement et d’apprentissage
- Une assistance en classe par des membres de l’équipe de soutien des élèves à besoins éducatifs spécifiques (ESEB)
- L’apprentissage de certaines matières dans une autre classe que la classe d’attache
A l’enseignement secondaire et en fonction des besoins de l’élève une CI peut proposer :
- L’adaptation de l’enseignement en classe
- L’adaptation du contenu de l’enseignement
- Un appui scolaire
- La prise en charge de l’élève par l’équipe de soutien des élèves à besoins éducatifs spécifiques (ESEB)
- La mise en place d’aménagements raisonnables
- La réorientation partielle ou totale vers d’autres voies de formation ou des classes spécialisées
Qu’est-ce qu’un diagnostic des besoins, pourquoi et comment est-il établi ?
La CI peut charger l’équipe de soutien des élèves à besoins éducatifs spécifiques (ESEB) d’établir un diagnostic des besoins de l’élève. Ce diagnostic renseigne sur les dispositions de l’élève et contient des recommandations pédagogiques. Pour ce faire, l’ESEB peut, entres autres, observer l’élève dans son environnement scolaire, effectuer des tests standardisés, faire des entretiens avec les élèves, parents, enseignants, experts, et toute personne ayant assurée ou assurant une prise charge de l’élève, analyser le dossier scolaire de l’élève.
Le dossier de l’élève est-il transféré automatiquement d’un établissement scolaire à l’autre ?
Oui, le dossier de l’élève est automatiquement transféré sauf opposition des parents ou de l’élève majeur. Il est tout de même recommandé de contacter la commission d’inclusion du futur établissement scolaire pour faciliter la transition de l’élève.
Les mesures proposées par une CI sont-elles reconduites d’une année à l’autre ?
Les mesures sont réévaluées annuellement et réadaptées si besoin.
Qu’est-ce que la CNI ?
La Commission nationale d’inclusion (CNI) intervient au niveau national. Elle a pour mission de traiter les demandes relatives à une prise en charge spécialisée d’un élève à besoins éducatifs spécifiques.
La CNI est composée de 13 membres : un président, un coordinateur, deux représentants des Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, un psychologue, un assistant social, trois représentants de différents ministères, un médecin spécialiste en psychiatrie infantile ou en pédiatrie désigné par le ministre ayant la Santé dans ses attributions, le représentant du collège des directeurs des Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, un secrétaire.
Quelles sont les mesures qui peuvent être proposées par la CNI ?
Sur base de l’analyse du dossier de l’élève, la CNI peut mandater un ou plusieurs Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée et proposer les mesures suivantes :
- une scolarisation spécialisée,
- une intervention spécialisée ambulatoire,
- un atelier d’apprentissage spécifique
- des mesures de rééducation et thérapie.
S’il s’avère nécessaire pour les besoins de l’élève, la CNI peut également proposer une scolarisation dans un institut spécialisé à l’étranger.
Qui peut faire une demande à la CNI ?
Les commissions d’inclusion de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire, le médecin traitant ou un organisme agréé œuvrant dans le domaine social, familial et thérapeutique, pièces à l’appui, et à condition que les parents ou l’élève majeur aient marqué leur accord par écrit, peuvent soumettre une demande à la CNI. De plus, les parents et les élèves majeurs peuvent également faire une demande à la Commission nationale d’inclusion.
Je vais déménager au Luxembourg prochainement et mon enfant a des besoins éducatifs spécifiques. Que faire ?
Tout d’abord avant de déménager vous devez contacter le Service de l’intégration et de l’accueil scolaires (SIA). Ce service vous expliquera le processus d’inscription et vous aidera à trouver l’école la plus adaptée / le lycée le plus adapté pour votre enfant. Le SIA vous guidera également pour les prochaines étapes.
Téléphone: (+352) 247-75274
E-mail: secretariat.sia@men.lu
Quelles sont les étapes après la réception d’une demande par la CNI ?
Après réception et contrôle de la demande, cette dernière est analysée par les membres de la CNI. En fonction des besoins de l’élève, des mesures adaptées peuvent être proposées par la CNI et communiquées aux parents par voie postale. Si besoin, la CNI peut contacter les parents pour obtenir des informations complémentaires afin de pouvoir se prononcer sur la suite à donner à la demande.
Les mesures proposées par la CNI nécessitent-elles l’accord des représentants légaux ?
Oui, les mesures proposées par la CNI nécessitent l’accord des représentants légaux.
Qu’est-ce que la CAR ?
La Commission des aménagements raisonnables (CAR) a pour mission de décider des aménagements raisonnables pour les élèves de l’enseignement secondaire et de la formation des adultes.
La CAR est composée de 7 membres : un président, un psychologue d’un lycée, deux enseignants de l’enseignement secondaire, un directeur ou directeur adjoint d’un lycée, un représentant des Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, ainsi qu’un membre du Conseil supérieur des personnes handicapées. Selon les cas, un médecin agréé par le ministre ayant la Santé dans ses attributions, un représentant du Service de la formation professionnelle ou un commissaire du Gouvernement peuvent également être convoqués.
Qui peut faire une demande à la CAR ?
Une demande motivée peut être introduite par une commission d’inclusion (CI) d’un établissement de l’enseignement secondaire public ainsi que des établissements privés subventionnés par l’État et qui appliquent les programmes officiels à condition que les parents ou l’élève majeur aient marqué leur accord par écrit. Une demande motivée peut également être introduite par les parents ou l’élève majeur(e).
Quels aménagements peuvent être accordés par la CAR ?
La CAR peut être saisie de toute demande en vue de l’obtention, la modification ou la suspension des aménagements raisonnables suivants :
- la majoration du temps lors des épreuves et projets intégrés ;
- des pauses supplémentaires lors des épreuves ;
- l’étalement des épreuves de l’examen de fin d’études secondaires ou de fin d’apprentissage sur deux sessions ;
- la délocalisation des épreuves hors du lycée, à domicile ou dans une institution ;
- le recours à des aides technologiques et à des aides humaines ;
- l’utilisation d’une langue véhiculaire, l’allemand ou le français pour les questionnaires ou la rédaction de la copie de l’élève, autre que celle prévue par les programmes de l’enseignement secondaire général ;
- la dispense d’épreuves orales, pratiques, physiques ou d’un module ;
- la fréquentation temporaire, pour l’apprentissage de certaines matières ou pour toutes les matières, d’une classe autre que la classe d’attache ;
- l’examen médical avant l’accès à certaines formations ;
- le remplacement d’une partie des questions des épreuves d’évaluation, d’une partie des questions du contrôle continu, d’une partie des questions des épreuves de l’examen de fin d’études secondaires ou de fin d’apprentissage ou d’une partie des questions du projet intégré ou de l’examen final.
Quelles autres instances peuvent accorder des aménagements raisonnables au niveau de l’enseignement secondaire ?
Les aménagements suivants peuvent être accordés par une commission d’inclusion (CI) (excepté pour les classes terminales) :
- l’aménagement de la salle de classe et de la place de l’élève ;
- la mise à disposition d’une salle séparée pour passer des épreuves ou des examens ;
- une présentation adaptée des questionnaires.
Les aménagements suivants peuvent être accordés par une commission d’inclusion (CI) en concertation avec le conseil de classe (excepté pour les classes terminales) :
- la dispense d’une partie des épreuves prévues pour un trimestre ou semestre ;
- le remplacement d’une partie des épreuves prévues par une seule épreuve de fin de trimestre ou de semestre ;
- la prise en considération, pour les résultats annuels, des résultats scolaires portant uniquement sur un ou deux trimestres ou sur un semestre.
Quelle est la durée des aménagements raisonnables accordés par la CAR ?
Les aménagements raisonnables décidés par la CAR restent en principe valables jusqu’au moment où l’élève atteint la classe terminale. Toutefois, la CAR peut procéder à une réévaluation des aménagements raisonnables si elle l’estime nécessaire.
En ce qui concerne les élèves ayant déjà bénéficié d’aménagements raisonnables au préalable, les parents de l’élève ou l’élève majeur(e) en classe terminale doivent introduire une nouvelle demande au plus tard jusqu’au 30 septembre de l’année scolaire en cours.
Comment les aménagements raisonnables accordés par la CAR sont-ils communiqués aux personnes concernées ?
La décision officielle de la CAR est envoyée par courrier aux parents ou à l’élève majeur(e).
Le président de la CAR informe le directeur du lycée, la commission d’inclusion du lycée et la personne de référence par courriel de la décision. En cas d’un élève en classe terminale, le président de la CAR envoie également un courriel au commissaire du Gouvernement.
Qui veille à la mise en place des aménagements raisonnables accordés par la CAR ou par une commission d’inclusion de l’enseignement secondaire ?
La commission d’inclusion (CI) de l’établissement secondaire veille à la mise en oeuvre du plan de formation individualisé (PFI) dans lequel les aménagements raisonnables sont listés.
Les aménagements raisonnables figurent-ils sur le diplôme ?
Les aménagements raisonnables ne figurent pas sur les certificats et les diplômes, qui sont identiques pour tous les élèves ayant réussi les épreuves.
Néanmoins, le complément aux diplômes, les compléments aux certificats et les bulletins concernés portent la mention des aménagements raisonnables suivants :
- le recours systématique à des aides technologiques ;
- l’utilisation d’une langue véhiculaire, l’allemand ou le français, autre que celle prévue par les programmes ;
- les dispenses d’épreuves orales, pratiques ou physiques ou d’un module ;
- les aménagements concernant une branche fondamentale de la classe terminale ou le projet intégré.
Les aménagements raisonnables sont-ils reconduits en classe terminale ?
Non. En ce qui concerne les élèves ayant déjà bénéficié d’aménagements raisonnables au préalable, les parents de l’élève ou l’élève majeur(e) en classe terminale doivent introduire une nouvelle demande auprès de la CAR au plus tard jusqu’au 30 septembre de l’année scolaire en cours.
Quelles sont les étapes après réception d’une demande par la CAR ?
Après réception et contrôle de la demande, la CAR invite les parents, l’élève et la personne de référence à participer à une réunion de concertation préalable à la décision de la CAR.
Est-ce que les aménagements raisonnables décidés par la CAR sont reconduits automatiquement lors d’un changement d’établissement secondaire ?
Sauf opposition des parents ou de l’élève majeur au transfert du dossier, les aménagements raisonnables sont reconduits automatiquement d’un établissement secondaire à l’autre.
Les aménagements raisonnables octroyés par une commission d’inclusion de l’enseignement fondamental sont-ils reconduits automatiquement lors du passage vers l’enseignement secondaire ?
Les aménagements raisonnables mis en place à l’école fondamentale ne sont pas automatiquement maintenus au lycée. Une nouvelle décision doit être prise pour cela.
Lors du passage de l’enseignement fondamental (école) à l’enseignement secondaire (lycée), le dossier scolaire de l’élève est automatiquement transmis (sauf avis contraire des parents) au nouveau lycée au moment de son inscription.
En cas de besoin d’aménagements raisonnables au lycée, une demande par les parents doit être faite auprès de la commission d’inclusion de ce lycée.
Quels sont les différents Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée et quel est leur domaine d’activités ?
Il existe au Luxembourg huit Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée et une Agence pour la transition vers une vie autonome.
Le Centre pour le développement des compétences langagières, auditives et communicatives (Centre de Logopédie, CL) s’adresse aux élèves présentant des troubles de la parole et du langage et/ou des déficiences auditives.
Le Centre pour le développement des compétences relatives à la vue (CDV) s’adresse aux élèves ayant des besoins éducatifs spécifiques relatifs à la vue.
Le Centre pour le développement socio-émotionnel (CDSE) s’adresse aux élèves présentant des troubles du comportement.
Le Centre pour le développement des apprentissages Grande-Duchesse Maria Teresa (CDA) s’adresse aux élèves qui présentent un trouble de la lecture, de l’expression écrite ou du calcul ou un trouble associé.
Le Centre pour le développement moteur (CDM) répond aux besoins éducatifs spécifiques des élèves en situation de handicap résultant de problèmes moteurs, corporels ou d’un retard du développement moteur.
Le Centre pour le développement intellectuel (CDI) prend en charge les élèves présentant des troubles du développement intellectuel.
Le Centre pour enfants et jeunes présentant un trouble du spectre de l’autisme (CTSA) prend en charge les élèves présentant un trouble du spectre de l’autisme (TSA).
Le Centre pour enfants et jeunes à haut potentiel (CEJHP) a pour objectif de soutenir les élèves à haut potentiel.
Quelles mesures sont proposées par les Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée ?
L’Agence pour la transition vers une vie autonome (ATVA) a pour but de faciliter, sur base volontaire, l’insertion professionnelle des jeunes à besoins éducatifs spécifiques suivis par un Centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée.
En fonction du niveau d’enseignement, différentes mesures peuvent être proposées par les Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée pour répondre aux besoins de l’élève :
- le diagnostic spécialisé
- le conseil
- les ateliers d’apprentissage spécifiques
- la rééducation et la thérapie
- l’intervention spécialisée ambulatoire (ISA)
- la scolarisation spécialisée
Les services assurés par les Centres de compétences sont-ils payants ?
Les services assurés par les Centres de compétences ne sont pas payants.
Un diagnostic spécialisé est-il réalisé pour chaque élève ?
Non, un diagnostic spécialisé n’est réalisé qu’en cas de besoin.
Plusieurs Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée peuvent-ils intervenir auprès du même élève ?
Oui, plusieurs Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée peuvent intervenir auprès du même élève si la situation de l’élève le justifie.
Qu’est-ce que le complément au dossier d’évaluation ou au bulletin ?
Le complément au dossier d’évaluation ou au bulletin est établi par le Centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée assurant une intervention spécialisée ambulatoire ou une scolarisation spécialisée. Il permet la reconnaissance du parcours éducatif de l’élève. Il permet de documenter ses acquis, ses progrès, sa participation aux activités éducatives et périscolaires, ainsi que ses compétences sociales et personnelles, dans une logique de valorisation des efforts accomplis.
Quel accompagnement est proposé dans la transition vers la vie active des élèves à besoins éducatifs spécifiques ?
L’Agence pour la transition vers une vie autonome (ATVA) agit comme intermédiaire entre les Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, les établissements scolaires et le marché de l’emploi régulier et protégé. Sa mission est de faciliter l’insertion professionnelle des jeunes à besoins éducatifs spécifiques suivis par un Centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée.
Des versions adaptées des manuels scolaires peuvent-ils être mises à disposition des élèves à besoins éducatifs spécifiques ?
Sous réserve d’un diagnostic spécialisé établi par un Centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, des livres numériques adaptés peuvent être mis à disposition des élèves :
- aveugles ou
- atteints d’une déficience visuelle ou
- atteints d’une déficience de perception ou qui éprouvent des difficultés de lecture ou
- incapables, en raison d’un handicap physique, de tenir ou de manipuler un livre ou de fixer les yeux ou de les faire bouger au point de permettre en principe la lecture.
Un élève à besoins éducatifs spécifiques peut-il bénéficier d’un transport scolaire adapté et si besoin d’un accompagnement spécifique ?
Oui, un élève à besoins éducatifs spécifiques peut profiter d’un transport spécifique régulier ainsi que d’un accompagnement individualisé durant le transport.
Le service de transport spécifique peut être mis en place sur proposition d’une commission d’inclusion de l’enseignement fondamental ou de l’enseignement secondaire ainsi que de la Commission d’inclusion nationale.
L’accompagnement individualisé n’intervient qu’après une proposition de prise en charge par la Commission nationale d’Inclusion (CNI) et acceptation de celle-ci par les parents/représentants légaux.
Est-il possible de faire une démarche en ligne ?
En tant que parent ou élève majeur, vous pouvez effectuer différentes démarches en ligne et saisir la commission compétente pour que les besoins de l’élève soient analysés et que les mesures adaptées puissent être mises en place.
Les démarches en ligne sont à introduire via myeduguichet.lu, un espace sécurisé du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, accessible aux parents d’élèves et aux élèves majeurs scolarisés dans le système éducatif luxembourgeois.
Une scolarisation dans une institution spécialisée d’un élève à besoins éducatifs spécifiques à l’étranger est-elle possible ?
Oui, mais les frais y relatifs ne seront pris en charge par l’État que sous condition que cette scolarisation ait été proposée par la CNI au vu des besoins de l’élève.